Horaires et bruits de voisinage

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Horaires et bruits de voisinage : le code de la santé publique détermine le cadre de ce qui peut être considéré comme des bruits de voisinage ou des nuisances sonores. Cependant, les communes ou les préfectures peuvent prendre des mesures qui restreignent encore le cadre prévu par les instances nationales.

Généralités sur la réglementation des bruits de voisinage

Les horaires de bruit de voisinage seuls ne suffisent pas à déterminer le caractère gênant d’un bruit. Il n’est pas admis d’écouter sa musique très fort, ou de crier en permanence au risque de gêner ses voisins même dans la journée. En dehors de la période entre 22 heures et 7 heures où le bruit est interdit, il faut donc rester vigilant et faire en sorte de ne pas ennuyer ses voisins. Le week-end est souvent l’occasion de passer sa tondeuse ou de se transformer en bricoleur. Il est généralement interdit de commencer des activités bruyantes avant 10 heures et elles ne doivent pas se poursuivre après midi, de manière à permettre aux habitants de se reposer et de prendre leur repas dans une ambiance calme.

Règlementation spécifique à chaque commune

La commune peut imposer certains dispositifs qui s’appliqueront à tous. Il faut alors se renseigner à la mairie ou regarder sur le site Internet de la ville, pour connaitre les horaires où certaines activités bruyantes sont autorisées ou pas. Cette réglementation peut varier en fonction de la nature de la nuisance sonore, bruits de comportements ou bruits de travaux par exemple. Il est important dans tous les cas de respecter ce dispositif qui règle en fait le vivre ensemble. Il peut également être utile de vérifier sur le règlement de propriété, à la rubrique bruit de voisinage quels sont les horaires nuisances sonores.

La nuit : les bruits ne sont pas tolérés

La nuit, les bruits sont amplifiés et ils sont encore plus difficiles à supporter. Il est donc primordial de faire attention à son comportement en évitant de crier, de marcher en talon ou de mettre en route sa machine à laver. Il faut aussi prendre des mesures si son chien aboie durant la nuit. Il faut savoir que la notion de bruits répétitif, long et d’une certaine intensité disparaît dans ce créneau horaire. On parle alors de tapage nocturne, alors que dans la journée il s’agit d’un tapage diurne caractérisé par la répétition, l’intensité et la durée du bruit. De manière générale le bruit de voisinage le week-end doit être contrôlé afin de ne pas engendrer de désagrément durant cette période de repos.

Les horaires de travaux

Les horaires de travaux changent suivant la réglementation locale. Par exemple à Paris, il est possible de faire des travaux entre 7 heures et 22 heures du lundi au vendredi, entre 8 heures et 20 heures, le samedi et ils sont interdits le dimanche ainsi que les jours fériés. Cependant de dispositif est très variable la tranche horaire pouvant se situer entre 8 heures et 18 heures par exemple. Parfois les heures de repas sont exclues du dispositif.

Renseignez-vous auprès de votre commune pour obtenir plus d’informations.

Si vous savez à l’avance que vous allez faire du bruit (dans le cadre d’une soirée d’anniversaire par exemple ou lors de travaux) il est dans tous les cas préférable de contacter ses voisins et de les avertir. Ces derniers pourront éventuellement se montrer tolérants si vous respectez des proportions raisonnables. N’hésitez pas à prévenir vos voisins d’immeuble grâce à ma-residence.fr !

J’informe mes voisins

Attention cependant, la loi reste la loi. Prévenir ses voisins ne vous donne pas un passe-droit. Si vos voisins se manifestent, écoutez ces derniers.

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A propos de l'auteur

Toujours dispo pour parler avec mes voisins et les habitants du quartier, je suis le responsable acquisition chez ma-residence.fr. Je m'occupe de la publicité en ligne et des contenus du magazine. J'aime le roller, la musique, l'univers des start-ups mais aussi le monde de la copropriété en tant que jeune conseiller syndical !

7 Comments

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  2. Bonjour,
    En réalité, il n’y a pas d’horaires ou l’on peut faire du bruit que ce soit après 22:00 ou avant. La plage horaire de 22:00 à 7:00 est une utopie, elle découle de on-dit. Pour les jours fériés et week-end, en général, des directives de la maire ou de la préfecture., il n’est pas rare d’avoir des plage horaires de 10:00 à midi pour pouvoir effectuer les travaux d’entretien de la maison.

  3. Botonnet le

    Bonjour
    Mon voisin a 5h30, 6 h du matin parle et fait du bruit ds son.jardin.limitrophe au notre.
    Et en.plus il.ne veut pas couper sa haie de cyprès de 4 mètres.
    Personne injurieuse.
    Que pouvons nous faire ?
    Mes remerciements
    Cordialement
    Nelly Botonnet

    • GRIFFE GARRIGUE le

      J’ai eu le même problème il y a deux ans. Il faut demandes de l’aide à un conciliateur de justice, c’est gratuit et efficace. Bon courage.

  4. Marie-Catherine Andreani le

    Mes voisins ont entrepris des travaux de rénovation d’un pavillon. Nous avons un mur mitoyen, donc je suis particulièrement impactée par le bruit. Ces travaux ont débuté au mois de février du lundi au vendredi, de 8h à 17 h. En juillet, ils ne sont pas terminés. Or ils boostent le temps de travail de l’équipe chargée des travaux et la font travailler y compris le samedi.
    je vis dans ce bruit depuis bientôt 6 mois !
    Est-il « normal » que je ne puisse pas même profiter de 2 jours de tranquillité dans la semaine ?

    • Bonsoir,
      Pour moi tes voisins n’auront aucun soucis, vu les heures, mais bonne nouvelle comme ils ont boostés les travaux seront + plus vite faits !!!
      Courage c’est chiant mais ce n’est pas un cancer ou la fin du monde.
      Bouge et la vie n’est pas qu’avec tes voisins !
      Bon courage quand même.
      Bruno (motard cévenol)

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